Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'EST VOUS LA FRANCE !
ELEPHANT ADVENTURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332605
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
C\'EST VOUS LA FRANCE ! de ELEPHANT ADVENTURES

Présentation de la marque C'EST VOUS LA FRANCE !

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ADVENTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'EST VOUS LA FRANCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ADVENTURES domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 008 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque C'EST VOUS LA FRANCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST VOUS LA FRANCE ! arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

ELEPHANT ADVENTURES a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION CLIMAT , MES VACANCES AU CLUB , FQG , LA VIE REVEE DE MON FILS , HOMO GASTRONOMICUS , FAUT QUE CA GRAILLE , CE SOIR JE SERAI LA PLUS BELLE , LES MAITRES DU GOUT , Où sont passées les hirondelles ?


ELEPHANT ADVENTURES, Société par actions simplifiée - 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France - SIREN 530008788


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734546 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-28

Publications électroniques et numériques (téléchargeables), bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, séries, documentaires, oeuvres audiovisuelles, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, livres et textes ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, de livres, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissements ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques.